Ce site est propriété de L’Entreprise des Possibles

Fonds de dotation, régi par la loi n°2008-776 du 4 août 2008, immatriculé sous le numéro SIRENE 848 794 103, autorisé à faire appel à la générosité publique par arrêté préfectoral n° 69-2019-03-06-016.

Adresse : 17, rue Bourgelat –  69002 Lyon.

Site web : https://www.lentreprisedespossibles.org

E-mail : contact@lentreprisedespossibles.org

Le site lentreprisedespossibles.org regroupe des informations générales accessibles à tous publics.

Directeur de publication et éditeur du site (contenus) : L’Entreprise des Possibles – contact@lentreprisedespossibles.org

Graphisme, ergonomie et développement : Mcube

Hébergeur : WP Engine – 504 Lavaca Street, Suite 1000 Austin, TX 78701

Le fait de consulter ce site implique l’acceptation et l’application des présentes conditions que L’Entreprise des Possibles et ses entités se réservent le droit de modifier à tout moment.

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images composant le site lentreprisedespossibles.org sont la propriété de L’Entreprise des Possibles.

Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d’un ou de plusieurs composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de L’Entreprise des Possibles est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et les logos appartenant à L’Entreprise des Possibles figurant sur le site sont déposés et lui appartiennent.

Toute reproduction totale ou partielle de marque et logo sans autorisation préalable et écrite de L’Entreprise des Possibles est prohibée. La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site : « Copyright L’Entreprise des Possibles – Tous droits réservés»

Responsabilité / Exclusion

L’Entreprise des Possibles met tout en œuvre pour diffuser des informations mises à jour régulièrement et actualiser des liens vers d’autres sites, conformément aux réglementations en vigueur.

Toutefois nous ne saurons garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour et l’exhaustivité des informations figurant sur le site.

En conséquence, nous déclinons toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même L’Entreprise des Possibles aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou du crédit  accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site.

Traitement des données personnelles

Les informations recueillies sur les formulaires de contact sont destinées uniquement à L’Entreprise des Possibles et ses entités dans le but de répondre à votre demande et de gérer ces données dans le cadre d’opérations de prospection dont vous nous donnez votre accord par validation de notre formulaire. Elles sont envoyées par mail au service chargé de vous répondre.

Toutes les données collectées sont conservées pendant 3 ans maximum, puis supprimées en cas d’inactivité. En aucun cas, L’Entreprise des Possibles ne les divulgue à des tiers à des fins de publicité ou de promotion.

Conformément à la loi n°78-17 modifiée du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition pour motifs légitimes aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, nous vous invitons à nous contacter par email contact@lentreprisedespossibles.org ou par courrier L’Entreprise des Possibles – 17, rue Bourgelat –  69002 Lyon.

Les cookies

Les cookies sont des petits fichiers texte qui sont installés sur votre navigateur ou votre périphérique lorsque vous visitez notre site.

Nous utilisons des cookies pour assurer le bon fonctionnement de notre site (cookies de session) et pour mesurer son audience (compter le nombre de visiteurs et connaître leurs parcours) et réaliser des statistiques.

Ces cookies nous permettent d’améliorer votre expérience sur notre site, mais aucune information permettant de vous identifier personnellement est conservée.

Le menu de la plupart des navigateurs comporte des options vous permettant de régler la gestion de vos cookies. Veuillez noter que si vous choisissez de bloquer nos cookies, votre navigation risque d’en être affectée, et certaines fonctionnalités de notre site seront désactivées. Si vous configurez votre navigateur pour supprimer tous les cookies, les préférences de navigation ainsi que les données saisies seront effacées à la fermeture de votre navigateur.

Pour en savoir plus sur les cookies, vous pouvez consulter la page de la CNIL : Cookies : les outils pour les maîtriser.

Dispositions juridictionnelles

Le site et son contenu sont régis par le Droit Français. A défaut de règlement amiable les Tribunaux de Lyon seront seuls compétents pour trancher tout litige lié au non-respect des présentes.